Comment évaluer le discernement et le consentement ? Y a-t-il des spécificités pour les enfants et adolescents présentant un trouble du neuro-développement ou en situation de handicap ?

Le discernement, issu du champ juridique, concerne l’évaluation de la responsabilité pénale d’un individu, c’est-à-dire sa capacité à comprendre la portée de ses actes au moment des faits. Le consentement, généralement mobilisé dans les contextes médicaux ou sexuels, implique une adhésion volontaire, éclairée et réfléchie à une situation ou une proposition. Les adolescents présentant un trouble du neurodéveloppement (TND) sont particulièrement vulnérables en matière de comportements transgressifs, y compris sexuels. Leurs difficultés cognitives, communicationnelles et comportementales peuvent favoriser des passages à l’acte inadaptés, d’où la nécessité d’évaluations du risque et de prises en charge spécifiquement adaptées. L’évaluation du consentement sexuel chez ces jeunes constitue un enjeu clinique et médico-légal majeur, encore peu structuré à ce jour.

Évaluer le discernement et le consentement sexuel chez les Mineurs Auteurs de Violence Sexuelle présentant un TND suppose d’analyser des compétences cognitives et volitionnelles spécifiques, dans un contexte souvent complexe marqué par des altérations du langage, du raisonnement moral et de la régulation émotionnelle. Les expertises doivent répondre à des questionnements multidisciplinaires, à la fois juridiques et cliniques, relatifs à la responsabilité pénale. Cela requiert une démarche psychodiagnostique rigoureuse, adaptée aux particularités des TND, et un minimum de standardisation afin de garantir la qualité, la cohérence et la reproductibilité des conclusions expertales.