L'Université de Mons, malgré le grand soin apporté à la réalisation et à la rédaction du présent site, ne peut garantir l'exactitude ni l'exhaustivité des informations y contenues. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour lesquelles l'Université ne pourrait être tenue responsable.
Le contenu des sites Internet repris en liens hypertextes par le présent site n'engage pas la responsabilité de l'Université de Mons. Elle s'engage toutefois à retirer dans les plus brefs délais le lien hypertexte vers un site dont elle apprendrait que le contenu est illégal.
L'Université de Mons ne peut être tenue responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, qui découleraient de l'usage du présent par l'utilisateur (exemple: virus, fichiers endommagés, perte de programmes ou autres données, etc.).
L'Université de Mons ne peut être tenue responsable des interruptions de transmission ou autres problèmes techniques affectant le réseau Internet.
L'Université de Mons se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations contenues dans ce site ainsi que les présentes mentions légales et ce sans notification préalable.
Les éléments graphiques du présent site (notamment le lay-out, les logos, etc.) sont la propriété de l'Université de Mons ainsi que la base de données qui lui appartient à titre de cessionnaire ou de producteur.
Ces éléments sont protégés par la loi belge du 30 juin 1994, la loi du 31 août 1998 protégeant les bases de données et les conventions internationales sur le droit d'auteur. Par conséquent, sous réserve des exceptions prévues par la loi, ils ne peuvent être reproduits, adaptés, modifiés, redistribués ou rediffusés sans le consentement exprès et écrit de l'Université.
Les oeuvres scientifiques disponibles sur ce site sont également protégés par les lois belges et les conventions internationales en matière de propriété littéraire et artistique. Toute utilisation de ces oeuvres autre que la simple consultation est soumise aux conditions énoncées dans la licence d'utilisation.
L'Université de Mons autorise l'utilisateur à créer un lien hypertexte vers le site, dès lors que le site établissant ce lien ne poursuit aucun but commercial lié à la création de ce lien, qu'il ne recourt pas aux techniques de "framing" et d'"inlining" et/ou qu'il ne contient aucun propos diffamatoire ni autre contenu illégal.
Les personnes représentées et identifiables sur le présent site ont autorisé l'Université de Mons à reproduire leur image sur ce site. Toute reproduction ou autre utilisation de l'image d'une personne représentée sur ce site est interdite à tout utilisateur sauf à obtenir de la part de cette personne une autorisation écrite expresse.
Toute utilisation de ce site est soumise au droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site ou à son contenu relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Mons.
Pour toute question ou requête, l'utilisateur est invité à envoyer un courriel à l'adresse : legal-avre@umons.ac.be